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  • Vignette pour Commission des Finances (Assemblée nationale)
    homonymes, voir Commission des finances. Commission des Finances Logotype. Présentation Bureau La commission des finances, de l'économie générale et du...
    32 kio (584 mots) - 21 avril 2024 à 23:22
  • Vignette pour Assemblée nationale (France)
    les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Assemblée nationale. Cet article concerne l’Assemblée nationale de la Ve République...
    118 kio (10 584 mots) - 4 avril 2024 à 11:42
  • d'enquête parlementaire est une commission formée temporairement au sein de l'Assemblée nationale ou du Sénat. C'est un des outils au service du contrôle...
    36 kio (3 763 mots) - 30 mars 2024 à 13:04
  • Vignette pour Président de l'Assemblée nationale (France)
    Pour des articles plus généraux, voir Parlement français et Assemblée nationale (France). En France, le président de l'Assemblée nationale préside la...
    76 kio (836 mots) - 4 mars 2024 à 11:18
  • Vignette pour Conseil économique, social et environnemental
    Commission du travail et de l'emploi ; Commission de l'économie et des finances ; Commission des affaires européennes et internationales ; Commission...
    33 kio (2 968 mots) - 5 avril 2024 à 09:52
  • Vignette pour Élisabeth Guigou
    Élisabeth Guigou (catégorie Président de la commission des Affaires étrangères (Assemblée nationale))
    Seine-Saint-Denis (2002-2017), elle préside la commission des Affaires étrangères de l'Assemblée nationale de 2012 à 2017. Née Élisabeth Vallier le 6 août...
    33 kio (2 698 mots) - 18 mars 2024 à 00:00
  • Vignette pour Communauté économique européenne
    des protestations de certains pays à propos de leur souveraineté. La première réunion formelle de la Commission Hallstein eut lieu le 16 janvier 1958...
    32 kio (3 189 mots) - 25 janvier 2024 à 20:28
  • Vignette pour Pierre Mendès France
    Mendès-France, Gallimard, Paris, 2007 (ISBN 2070733750), p. 306. [PDF] Compte rendu intégral des débats de l'Assemblée nationale, lundi 2 juin 1958, 2e séance...
    136 kio (15 758 mots) - 19 avril 2024 à 09:23
  • Vignette pour Cinquième République (France)
    que celle de 1946 avait été préparée par une Assemblée constituante élue à cet effet, la Constitution de 1958 est rédigée sous l'autorité du gouvernement...
    55 kio (5 186 mots) - 24 avril 2024 à 22:59
  • Vignette pour Commission européenne
    être confondu avec Commissions du Parlement européen. Commission européenne Commission européenne. La Commission européenne est l'une des principales institutions...
    51 kio (5 931 mots) - 16 avril 2024 à 17:19
  • Vignette pour Walter Hallstein
    Walter Hallstein (catégorie Président de la Commission européenne)
    président de la Commission de la Communauté économique européenne (devenue depuis la Commission européenne) à Bruxelles. Il fut élu le 7 janvier 1958 et occupa...
    103 kio (11 834 mots) - 20 avril 2024 à 14:08
  • Vignette pour 1958 en France
    1958. Chronologie de la France ◄◄ 1954 1955 1956 1957 1958 1959 1960 1961 1962 ►► Cet article présente les faits marquants de l'année 1958 en France....
    45 kio (4 522 mots) - 4 mars 2024 à 13:23
  • Vignette pour Liste des ministres français des Affaires étrangères
    République », Assemblée nationale (version du 21 février 2014 sur Internet Archive) « Gouvernements de l'Assemblée nationale (IIIe République) », Assemblée nationale...
    70 kio (774 mots) - 20 mars 2024 à 16:56
  • Vignette pour Yaël Braun-Pivet
    Yaël Braun-Pivet (catégorie Président de l'Assemblée nationale française)
    circonscription des Yvelines lors des élections législatives de 2017. Elle est présidente de la commission des Lois de l'Assemblée nationale durant la XVe législature...
    63 kio (5 205 mots) - 15 avril 2024 à 17:08
  • Vignette pour Sénat (France)
    maintenue. Article détaillé : Commission d'enquête parlementaire en France. Chaque assemblée peut créer une commission d’enquête parlementaire par le...
    103 kio (10 651 mots) - 8 avril 2024 à 00:44
  • par Emmanuel Macron. Les commissions des Lois du Sénat et de l'Assemblée nationale obtiennent les prérogatives d'une commission d'enquête parlementaire...
    312 kio (31 313 mots) - 6 avril 2024 à 11:22
  • Vignette pour Traité instituant la Communauté économique européenne
    ministère des Affaires économiques France : Christian Pineau, ministre des Affaires étrangères France : Maurice Faure, secrétaire d'État aux Affaires étrangères...
    41 kio (4 618 mots) - 31 mai 2023 à 10:19
  • Commission des Affaires européennes. Commission des Affaires européennes Logotype de la commission. Présentation Bureau Au Sénat, la commission des Affaires...
    39 kio (3 021 mots) - 31 janvier 2024 à 17:45
  • Vignette pour Conseil constitutionnel (France)
    adoptée par la commission des lois de l'Assemblée nationale. Début 2023, cette proposition n’a pas encore été inscrite en séance publique. Dès sa création...
    193 kio (20 476 mots) - 12 avril 2024 à 15:17
  • articles homonymes, voir Commission des Affaires économiques. Commission des Affaires économiques Logotype de la commission. Présentation Bureau Au Sénat...
    38 kio (2 461 mots) - 26 janvier 2024 à 14:04
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