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  • Vignette pour Conseil de l'Europe
    homonymes, voir COE. Conseil de l'Europe Logotype du Conseil de l'Europe. États membres du Conseil de l'Europe Le Conseil de l'Europe (CdE ; en anglais :...
    48 kio (5 528 mots) - 18 avril 2024 à 15:46
  • Vignette pour Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
    l'égide du Conseil de l'Europe et adopté en 1992 par son Assemblée parlementaire, destiné à protéger et favoriser les langues historiques régionales et les langues...
    75 kio (5 197 mots) - 31 mars 2024 à 21:20
  • Vignette pour Comité européen des régions
    respecte pas les compétences des autorités régionales et locales. Le Comité est composé de 329 membres et autant de membres suppléants. Leur nombre pour...
    23 kio (2 311 mots) - 23 février 2024 à 18:34
  • Vignette pour Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
    Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux est l'assemblée politique pan-européenne représentant les autorités locales et régionales des 46 États membres...
    35 kio (4 329 mots) - 8 février 2024 à 06:12
  • Vignette pour Convention européenne des droits de l'homme
    effectif des droits de l'homme, la Convention a institué le Comité des ministres du Conseil de l'Europe, et surtout la Cour européenne des droits de l'homme...
    51 kio (6 352 mots) - 12 mars 2024 à 16:24
  • Vignette pour Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
    Ministère des Affaires étrangères et Quai d'Orsay (homonymie). Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères Le ministère de l'Europe et des Affaires...
    55 kio (6 134 mots) - 11 avril 2024 à 15:49
  • Vignette pour Conseil régional (France)
    universel direct pour six ans, lors des élections régionales. Son président exerce les fonctions exécutives. Le premier découpage administratif régional de la...
    19 kio (2 239 mots) - 9 mars 2024 à 11:21
  • Vignette pour Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
    résulte de la fusion le 1er janvier 2022 du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) et de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection...
    21 kio (1 954 mots) - 18 février 2024 à 19:11
  • Vignette pour Charte européenne de l'autonomie locale
    locale adoptée par le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe est le premier instrument juridique multilatéral qui définit et...
    18 kio (2 007 mots) - 24 juin 2023 à 22:38
  • Vignette pour Conseil de sécurité des Nations unies
    Le Conseil de sécurité des Nations unies est l'organe exécutif de l'Organisation des Nations unies (ONU). Il est défini comme ayant « la responsabilité...
    54 kio (6 343 mots) - 1 avril 2024 à 20:48
  • Vignette pour Agence régionale de santé
    d'objectifs et de moyens. Le directeur général s'appuie sur deux instances exécutives que sont le COMEX (comité exécutif) et le CODIR (comité de direction) de l'agence...
    39 kio (3 199 mots) - 16 avril 2024 à 02:28
  • Vignette pour Europe de l'Est
    l'Europe de l'Est dans sa conception géographique et culturelle. Pour les régimes communistes d’Europe placés sous le contrôle plus ou moins direct de...
    41 kio (4 781 mots) - 8 janvier 2024 à 15:46
  • Vignette pour Conseil supérieur de l'audiovisuel (France)
    Le CSA délivre des autorisations d'émettre aux radios privées et aux chaînes de télévision privées, nationales, régionales ou locales, diffusées par voie...
    88 kio (8 297 mots) - 25 avril 2024 à 01:45
  • Vignette pour Conseil national de l'Ordre des médecins
    régionales (Agence régionale de santé, O.R.S., Union régionale des professionnels de santé représentant les médecins, conseil de gestion des UFR de médecine...
    71 kio (8 777 mots) - 21 mars 2024 à 12:58
  • Vignette pour Conseil constitutionnel (France)
    voir Conseil constitutionnel. Ne doit pas être confondu avec le Comité consultatif constitutionnel (1958). Conseil constitutionnel Logo du Conseil constitutionnel...
    193 kio (20 476 mots) - 12 avril 2024 à 15:17
  • Vignette pour Parti de l'Alliance des libéraux et des démocrates pour l'Europe
    parlementaire, voir Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe. Le Parti de l'Alliance des libéraux et des démocrates pour l'Europe (en anglais : Alliance...
    36 kio (1 952 mots) - 17 avril 2024 à 17:11
  • tête de liste aux élections régionales en Rhône-Alpes la même année, et qui est donc devenu le premier président du conseil fédéral d'Europe Écologie...
    153 kio (13 628 mots) - 2 avril 2024 à 13:18
  • Vignette pour Miss France
    Miss France (redirection depuis Comité Miss France)
    les Miss régionales auront dorénavant bien un contrat de travail, sans se prononcer encore sur les discriminations. Dès lors, les Miss régionales seront...
    149 kio (8 590 mots) - 18 avril 2024 à 13:54
  • Vignette pour Parlement européen
    être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe ou Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir...
    86 kio (8 066 mots) - 20 avril 2024 à 15:35
  • Vignette pour Référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe
    établissant une Constitution pour l'Europe et Référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe. Les avis sur cette proposition...
    40 kio (4 529 mots) - 8 mars 2024 à 18:41
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