Toulouse Métropole

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Toulouse Métropole
Blason de Toulouse Métropole
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Occitanie
Département Haute-Garonne
Forme Métropole
Siège Toulouse
Communes 37
Président Jean-Luc Moudenc (LFA)
Budget 1 925 647 116,43 € (2021)
Date de création
(Communauté d'agglomération)

(Communauté urbaine)

(Métropole)
Code SIREN 243100518
Démographie
Population 818 491 hab. (2021)
Densité 1 786 hab./km2
Géographie
Superficie 458,20 km2
Localisation
Localisation de Toulouse Métropole
Localisation de Toulouse Métropole dans le département de la Haute-Garonne.
Liens
Site web Toulouse Mairie-Métropole
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
modifier Consultez la documentation du modèle

Toulouse Métropole est une métropole regroupant, avec d'autres intercommunalités, une partie de l'agglomération de Toulouse, dans la Haute-Garonne. En application de la loi MAPTAM du , elle a pris la suite, le , de la communauté urbaine de Toulouse Métropole.

En 2021, la métropole compte 37 communes pour 818 491 habitants, soit plus de la moitié (57 %) de la population de la Haute-Garonne. Elle est gérée par un conseil métropolitain de 133 membres. Elle dispose de nombreuses compétences, comme le développement économique, l’aménagement du territoire ou encore les transports.

Historique[modifier | modifier le code]

Articles détaillés : Communauté urbaine et Métropole.

Depuis 1992, Toulouse s'est associée avec des communes voisines, formant le district du Grand Toulouse. D'abord composé de quinze communes, il accueillit six nouveaux membres en 2000 puis s'est transformé en communauté d'agglomération la même année. Cinq autres communes l'ont rejointe en 2003.

Par arrêté préfectoral du , la communauté d'agglomération devient une communauté urbaine. Les communautés d'agglomération du Muretain et du Sicoval semblent pour le moment n'avoir aucun intérêt à rejoindre la communauté urbaine dès lors que cela impliquerait la mise en place d'une taxe additionnelle sur les ménages (le SICOVAL a d'ailleurs refusé le départ de Ramonville-Saint-Agne vers la communauté urbaine).

Depuis le , douze communes supplémentaires sont intégrées : Aigrefeuille, Beaupuy, Bruguières, Drémil-Lafage, Flourens, Gratentour, Lespinasse, Mondouzil, Mons, Montrabé, Saint-Jean, Saint-Jory.

La communauté urbaine du Grand Toulouse a pris le le nom de Toulouse Métropole — calqué sur l'anglais, un anglicisme —, après décision en conseil communautaire le [1].

La communauté urbaine compte donc en 2014 trente-sept communes et dépasse les 710 000 habitants la plaçant au 3e rang des métropoles de droit commun par sa population après celle de Lille et de Bordeaux, (les métropoles de Paris et de Marseille étant deux métropoles à statut particulier et celle de Lyon étant une collectivité territoriale).

Cette intercommunalité est transformée le en métropole en application de l'article 43 de la loi MAPTAM du , par le décret du [2].

Le , Toulouse Métropole a reçu le certificat de ville « amie des aînés » décerné par l'OMS. Elle est la première métropole française à recevoir cette distinction[3].

Identité visuelle[modifier | modifier le code]

  • Ancien logo du Grand Toulouse du 1er janvier 2009 au 31 mai 2012.
    Ancien logo du Grand Toulouse du au .
  • Ancien logo de Toulouse Métropole du 1er juin 2012 au 31 décembre 2014.
    Ancien logo de Toulouse Métropole du au .
  • Logo de Toulouse Métropole depuis le 1er janvier 2015.
    Logo de Toulouse Métropole depuis le .
  • Logo de Toulouse Métropole 2
    Logo de Toulouse Métropole 2

Territoire communautaire[modifier | modifier le code]

Géographie[modifier | modifier le code]

Carte d'une partie des différents groupements de communes de l’unité urbaine de Toulouse.

Territoire et urbanisation[modifier | modifier le code]

La métropole toulousaine est plutôt petite par rapport à la taille de Toulouse : elle n'englobe que 37 des 81 communes de l'agglomération toulousaine et des 527 communes de l'aire d'attraction de Toulouse. À titre de comparaison, la métropole d'Aix-Marseille-Provence englobe la totalité des communes des unités urbaines et des aires urbaines d'Aix-en-Provence et de Marseille. Cette petite taille est due à la présence de nombreuses intercommunalités sur le territoire de l'agglomération, dont les plus grandes sont Le Muretain Agglo et le Sicoval, situées au sud de Toulouse.

Son territoire est principalement situé au nord de Toulouse, le sud faisant partie d'autres intercommunalités. Il englobe Toulouse bien sûr, qui représente une grande partie du territoire et de la population métropolitaine, mais aussi les sites d'Airbus et la zone aéroportuaire de Blagnac, de nombreuses communes résidentielles au nord et à l'est, comme Aucamville ou Balma, et remonte même jusqu'à la zone d'activité Eurocentre, à Saint-Jory.

Le territoire de la métropole est entièrement urbanisé. Il n'englobe que des zones résidentielles, et très peu de zones peu denses, ainsi que de nombreuses zones industrielles, avec notamment les sites d'Airbus.

Environnement[modifier | modifier le code]

Il n'y a que très peu de sites naturels situés sur le territoire de la métropole, celle-ci se situant uniquement dans l'agglomération toulousaine. On pourrait tout de même citer le passage de la Garonne sur le territoire métropolitain.

Le climat est un climat spécifique à la Garonne, avec des influences du climat océanique et du climat méditerranéen[4].

Périmètre[modifier | modifier le code]

La métropole est composée des 37 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Toulouse
(siège) 		31555 Toulousains 118,3 504 078 (2021) 4 261
Aigrefeuille 31003 Aigrefeuillois 4,62 1 280 (2021) 277
Aucamville 31022 Aucamvillois 3,96 9 349 (2021) 2 361
Aussonne 31032 Aussonnais 13,76 7 465 (2021) 543
Balma 31044 Balmanais 16,59 17 385 (2021) 1 048
Beaupuy 31053 Beaupéens 5,84 1 263 (2021) 216
Beauzelle 31056 Beauzellois 4,42 7 656 (2021) 1 732
Blagnac 31069 Blagnacais 16,88 26 466 (2021) 1 568
Brax 31088 Braxois 4,42 2 885 (2021) 653
Bruguières 31091 Bruguiérois 9,03 5 957 (2021) 660
Castelginest 31116 Castelginestois 8,11 10 876 (2021) 1 341
Colomiers 31149 Columérins 20,83 40 159 (2021) 1 928
Cornebarrieu 31150 Cornebarriens 18,7 8 164 (2021) 437
Cugnaux 31157 Cugnalais 13,01 20 341 (2021) 1 563
Drémil-Lafage 31163 Drémilois 12,49 2 638 (2021) 211
Fenouillet 31182 Fénolhetencs 9,51 5 595 (2021) 588
Flourens 31184 Flourensois 9,74 2 081 (2021) 214
Fonbeauzard 31186 Bauzifontins 1,32 2 968 (2021) 2 248
Gagnac-sur-Garonne 31205 Gagnacais 4,34 3 192 (2021) 735
Gratentour 31230 Gratentourois 4,09 4 699 (2021) 1 149
Launaguet 31282 Launaguettois 7,02 9 260 (2021) 1 319
Lespinasse 31293 Lespinassois 4,24 2 915 (2021) 688
Mondonville 31351 Mondonvillois 11,89 5 680 (2021) 478
Mondouzil 31352 Mondouziliens 4,09 215 (2021) 53
Mons 31355 Monsois 7,32 1 820 (2021) 249
Montrabé 31389 Montrabéens 5,23 4 191 (2021) 801
Pibrac 31417 Pibracais 25,86 8 678 (2021) 336
Pin-Balma 31418 Pino-Balméens 6,63 989 (2021) 149
Quint-Fonsegrives 31445 Quintfonsegrivois 7,38 6 005 (2021) 814
Saint-Alban 31467 Saint-Albanais 4,26 6 454 (2021) 1 515
Saint-Jean 31488 Saint-Jeannais 5,94 11 243 (2021) 1 893
Saint-Jory 31490 Saint-Joryens 19,1 7 346 (2021) 385
Saint-Orens-de-Gameville 31506 Saint-Orennais 13,06 13 766 (2021) 1 054
Seilh 31541 Seilhois 6,16 3 266 (2021) 530
Tournefeuille 31557 Tournefeuillais 18,17 29 439 (2021) 1 620
L'Union 31561 Unionais 6,77 12 358 (2021) 1 825
Villeneuve-Tolosane 31588 Villeneuvois 5,08 10 369 (2021) 2 041

Démographie[modifier | modifier le code]

Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020 2021
436 821489 266496 256547 254614 970700 292746 919806 503818 491
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Sources : Insee[5])

La population métropolitaine ne cesse de croître depuis les années 1970 : elle est passée de plus de 430 000 habitants à plus de 800 000 habitants en 2020, soit presque le double. Cette dynamique se retrouve d'ailleurs sur l'ensemble de l'aire d'attraction de Toulouse, même si elle est plus importante dans les communes de la couronne périurbaine. Cependant, ces chiffres pourraient être plus importants si le territoire de la métropole englobait l'ensemble de l'agglomération, celle-ci comptant plus d'1 million d'habitants.

La croissance démographique sur la métropole est principalement due à un fort taux de natalité, ainsi qu'à l'arrivée de nouveaux habitants sur le territoire de Toulouse et des communes de banlieue. Cependant, de plus en plus d'habitants de la métropole vont vivre en couronne périurbaine, dans des villes situées dans le Frontonnais ou le Lauragais par exemple.

Économie et infrastructure[modifier | modifier le code]

L'A320neo, assemblé au sein de Toulouse Métropole, ici à son premier vol à Blagnac.

Tissu économique[modifier | modifier le code]

La métropole est célèbre et très attractive dans le secteur de l'aéronautique, avec les nombreux sites d'Airbus. L'aéronautique dans la métropole emploie à lui seul 71 000 personnes[4].

Mais on compte également de nombreux autres pôles d'activités très attractifs, comme le centre-ville de Toulouse (82 500 emplois), Montaudran (63 000 emplois), Basso-Cambo (57 000 emplois), Purpan (34 000 emplois), ou encore le nord toulousain (autour de Fenouillet et Saint-Jory, 25 000 emplois). Au total, ce sont quelque 370 750 emplois qui se trouvent sur le territoire de la métropole, soit une très grande partie des emplois en Haute-Garonne[4].

Transports[modifier | modifier le code]

La métropole n'a en charge aucun réseau de transports, mais participe au financement des routes et au financement de Tisséo.

Le principal réseau qui dessert la métropole est le réseau Tisséo, qui dessert l'ensemble de l'agglomération toulousaine, et qui gère les transports en commun en métro, tramway et bus de Toulouse. On peut aussi citer le réseau interurbain Arc-en-Ciel, qui dessert l'ensemble de la Haute-Garonne, en passant par la métropole, ainsi que le réseau TER Occitanie.

Enseignement supérieur et recherche[modifier | modifier le code]

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Culture[modifier | modifier le code]

Le champ culturel s'étend sur toute la métropole. Certains établissements sont de renommée nationale, comme le Muséum d'Histoire Naturelle, la Cité de l'espace, le Théâtre du Capitole, etc.

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la métropole est situé à Toulouse[6], 6, rue René-Leduc, au cœur du quartier Marengo, près de la gare Matabiau[7].

La métropole dispose également d'un autre immeuble de bureaux, à proximité immédiate du siège, au 1, place de la Légion-d'Honneur. Cet immeuble était par ailleurs le siège de la métropole, avant la construction de l'actuel, rue René-Leduc.

Les assemblées délibérantes[modifier | modifier le code]

Le conseil de la Métropole[modifier | modifier le code]

Toulouse Métropole est administrée par un conseil métropolitain, composé, en 2020, de 133 élus métropolitains[8],[9], représentant chacune des communes membres.

Le nombre des conseillers pour chacune des communes est le suivant[8] :

Nombre de conseillers Communes
67 Toulouse
8 Colomiers
5 Blagnac, Tournefeuille
4 Cugnaux
3 Balma
2 Aucamville, Aussonne, Castelginest, Cornebarrieu,
Launaguet, Pibrac, Saint-Jean, Saint-Orens-de-Gameville,
L'Union, Villeneuve-Tolosane
1 (+1 suppléant) les 21 autres communes

Le bureau[modifier | modifier le code]

Le bureau est composé du président, des 20 vice-présidents et d'autres membres, comme les maires des 37 communes de la Métropole. Le bureau est désigné par le conseil. Cette assemblée examine les délibérations[10].

Les différentes instances[modifier | modifier le code]

Outre le conseil de la métropole, il y a trois autres instances au sein de la métropole de Toulouse[10] :

  • l'ensemble des 15 commissions thématiques, qui correspondent toutes aux compétences de la métropole. Elles sont consultatives et ont vocation à débattre de grandes thématiques et elles examinent les projets les projets de délibération qui seront soumis au vote du Conseil ;
  • la conférence métropolitaine, qui regroupe les maires des 37 communes de la métropole, ainsi qu'aux vice-présidents et présidents de commission. Elle valide l'ordre du jour et examine les thématiques et projets métropolitains ;
  • la conférence des présidents de groupes est composée, comme son nom l'indique, des présidents des 7 groupes politiques différents qui siègent à Toulouse Métropole. Elle se réunit avant chaque conseil pour organiser et préparer les séances et les débats.

Exécutif[modifier | modifier le code]

Liste des présidents[modifier | modifier le code]

Communauté d'agglomération (avant 2008)[modifier | modifier le code]
Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2000 2008[11] Philippe Douste-Blazy UDF Maire de Toulouse (2001 → 2004)
Communauté urbaine (2008 - 2014)[modifier | modifier le code]
Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
avril 2008[11] 2014[12] Pierre Cohen PS Maire de Toulouse (2008 → 2014)
2014[12] Jean-Luc Moudenc UMP-LR Maire de Toulouse
Métropole (depuis le )[modifier | modifier le code]
Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
En cours
(au 7 novembre 2022) 		Jean-Luc Moudenc[13] LR → LFA Maire de Toulouse (2004 → 2008) et (2014 → )

Jean-Luc Moudenc, dernier président de la communauté urbaine de Toulouse Métropole, a assuré l'intérim jusqu'à ce qu'il soit élu président de la métropole par le conseil métropolitain.

Vice-présidents[modifier | modifier le code]

2015-2020[modifier | modifier le code]
Vice-présidents et leurs missions[14]
Nom Parti Commune Délégation
Président Jean-Luc Moudenc LR Toulouse (maire)
1er vice-président Michel Aujoulat LR Cugnaux (adjoint) Environnement et développement durable
2e vice-présidente Karine Traval-Michelet PS Colomiers (maire) Habitat
3e vice-président Vincent Terrail-Novès DVC Balma (maire) Sports et bases de loisirs
4e vice-président Bernard Keller PRG Blagnac (conseiller municipal) Aéronautique, espace et plateformes aéroportuaires
5e vice-président François Chollet Agir Toulouse (adjoint) Prospective, contactualisation et perspectives métropolitaines
6e vice-présidente Patrice Rodrigues PS Beauzelle (maire) Coopération décentralisée
7e vice-présidente Dominique Faure LaREM Saint-Orens-de-Gameville (maire) Développement économique et aménagement des zones d'activités économiques
8e vice-président Marc Péré DVG L'Union (maire) Déchets urbains
9e vice-présidente Annette Laigneau LR Toulouse (adjointe) Urbanisme et projets urbains
10e vice-président Dominique Coquart PS Villeneuve-Tolosane (maire) Aménagement et politique foncière
11e vice-président Grégoire Carneiro LR Castelginest (maire) Voirie
12e vice-président Gérard André PS Aucamville (maire) Coordination de la politique culturelle
13e vice-président Sacha Briand LR Toulouse (adjoint) Finances
14e vice-président Bernard Solera DVD Quint-Fonsegrives (maire) Eau et assainissement
15e vice-présidente Sylvie Rouillon-Valdiguié LaREM Toulouse (adjointe) Promotion du tourisme
16e vice-président Jean-Michel Lattes MRSL Toulouse (adjoint) Transports et déplacements
17e vice-présidente Julie Escudier LR Toulouse (conseillère municipale) Cohésion sociale
18e vice-président Jean-Claude Dardelet LaREM Toulouse (conseiller municipal) Affaires européennes et développement international
19e vice-président Bertrand Serp LR Toulouse (adjoint) Économie numérique et robotique
20e vice-président Emilion Esnault SE Toulouse (conseiller municipal) Coordination de la propreté
2020-2026[modifier | modifier le code]
Vice-présidents et leurs missions[14]
Nom Parti Commune Délégation
Président Jean-Luc Moudenc LR Toulouse (maire)
1er vice-président Vincent Terrail-Novès DVC Balma (maire) Économie circulaire, déchets et propreté
2e vice-président Karine Traval-Michelet PS Colomiers (maire) Habitat et logement
3e vice-président Serge Jop DVC Saint-Orens de Gameville (maire) Dialogue intercommunal
4e vice-président Joseph Carles PRG Blagnac (maire) Prospective et contractualisation
5e vice-président François Chollet Agir Toulouse (adjoint) Écologie et transition énergétique
6e vice-président Dominique Fouchier PS Tournefeuille (maire) Aménagement et politique foncière
7e vice-président Grégoire Carneiro LR Castelginest (maire) Voirie
8e vice-président Maroua Bouzaida DVD Toulouse (conseiller municipal) Participation citoyenne métropolitaine
9e vice-président Annette Laigneau LR Toulouse (adjointe) Urbanisme et projets urbains
10e vice-président Gérard André PS Aucamville (maire) Culture
11e vice-président Agnès Plagneux-Bertrand LR Toulouse (conseiller municipal) Aéronautique et spatial
12e vice-président Romain Vaillant PS Villeneuve-Tolosane (maire) Coopération décentralisée
13e vice-président Julie Escudier LR Toulouse (adjoint) Cohésion sociale et inclusion
14e vice-président Robert Medina DVD Mondouzil (maire) Eau et assainissement
15e vice-président Jean-Michel Lattes UDI Toulouse (adjoint) Transports
16e vice-président Philippe Plantade MRSL Bruguières (maire) Sports et bases de loisirs
17e vice-présidente Sacha Briand LR Toulouse (conseiller municipal) Finances
18e vice-président Jean-Claude Dardelet LaREM Toulouse (conseiller municipal) Attractivité, tourisme, Europe et international
19e vice-président Bertrand Serp LR Toulouse (adjoint) Transition digitale
20e vice-président Maxime Boyer LR Toulouse (adjoint) Vélo et nouvelles mobilités

Composition[modifier | modifier le code]

Les 133 élus du conseil métropolitain ont la possibilité de siéger au sein de groupes politiques. Voici la composition du conseil actuel :

  • Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine: 4 sièges
  • Alternative pour une Métropole Citoyenne: 9 sièges
  • Toulouse Écologiste, Solidaire et Citoyenne: 8 sièges
  • Métropole Solidaire, Écologique & Démocratique : 28 sièges
  • Groupe des Indépendants: 16 sièges
  • Métropole d'Avenir: 66 sièges
  • Non-inscrits: 2 sièges

    • Compétences[modifier | modifier le code]

    Article détaillé : Compétences des métropoles.
    Issues de la communauté urbaine[15]
    • Déchets / Propreté[16]
    • Eau / Assainissement[17]
    • Développement Durable[18]
    • Développement économique[19]
    • Habitat
    • Déplacements (au travers de Tisséo-Collectivités)
    • Solidarité
    • Urbanisme
    • Voirie
    Nouvelles compétences (statut de Métropole)

    Outre les compétences rendues obligatoires par l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, la métropole a reçu des communes les compétences suivantes :

    • réseaux verts et réseaux cyclables, en complément de ceux inclus dans la voirie communautaire et hors cheminements dans les parcs, jardins et espaces verts communaux ;
    • harmonisation des règlements de publicité ;
    • en matière culturelle : création, coordination, participation à des manifestations ou événements culturels à rayonnement régional ou national ;
    • création, aménagement et gestion des espaces naturels de loisirs suivants : parc urbain de Pin Balma et projet axe Garonne ; schémas directeurs air et eau ;
    • en matière archéologique : réalisation des opérations de diagnostic et de fouilles d'archéologie préventive selon les modalités prévues par le code du patrimoine[20].
    • électromobilité: la métropole compte fin 2015, 7 bornes de recharge de véhicules électrique, soit une borne pour plus de 100 000 habitants alors que plus d'un véhicule sur 1000 est électrique.

    Régime fiscal et budget[modifier | modifier le code]

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[6].

    Projets et réalisations[modifier | modifier le code]

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    Notes et références[modifier | modifier le code]

    1. ↑ « Pierre Cohen : « Mon ambition européenne pour Toulouse », La Dépêche du Midi,
    2. ↑ Décret no 2014-1078 du 22 septembre 2014 portant création de la métropole dénommée « Toulouse Métropole ».
    3. ↑ « Toulouse Métropole certifiée par l'OMS « amie des aînés » ».
    4. ↑ a b et c Toulouse Métropole en chiffres 2016 (lire en ligne).
    5. ↑ « Population en historique depuis 1968 - Toulouse Métropole (243100518). », sur Insee, (consulté le )
    6. ↑ a et b « Fiche signalétique - Toulouse Métropole (N° SIREN : 243100518). », sur Banatic, (consulté le )
    7. ↑ Article 5 du décret du 22 septembre 2014.
    8. ↑ a et b « Arrêté préfectoral fixant le nombre et la répartition des sièges de conseillers métropolitains de Toulouse Métropole à compter du renouvellement général des conseillers municipaux de mars 2020. » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Garonne, (consulté le ), p. 59-62
    9. ↑ « Élus au conseil métropolitain. », sur le site de la métropole (consulté le ).
    10. ↑ a et b « Fonctionnement de la Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr (consulté le ).
    11. ↑ a et b « Le maire PS de Toulouse Pierre Cohen élu président du Grand Toulouse », La Dépêche,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    12. ↑ a et b « Jean-Luc Moudenc consensuel président de Toulouse Métropole : Ce jeudi 24 avril 2014, Jean-Luc Moudenc a succédé à Pierre Cohen comme président de la communauté urbaine Toulouse Métropole et fixé son cap », La Voix du Midi,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    13. ↑ « Premier conseil de Toulouse Métropole : Jean-Luc Moudenc réélu président », sur La dépêche, (consulté le )
    14. ↑ a et b « Les 134 élus de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr (consulté le ).
    15. ↑ « Missions de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le ).
    16. ↑ « Déchets & propreté de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le ).
    17. ↑ « L'eau et l'assainissement de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le ).
    18. ↑ « Développement Durable Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le ).
    19. ↑ « Développement économique de Toulouse Métropole », sur www.toulouse-metropole.fr, (consulté le ).
    20. ↑ Article 4 du décret du .

    Annexes[modifier | modifier le code]

    Articles connexes[modifier | modifier le code]

    Bibliographie[modifier | modifier le code]

    Liens externes[modifier | modifier le code]

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    Autres intercommunalités de l’unité urbaine de Toulouse :
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