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Essayez avec cette orthographe : commission pour la simplifiée
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  • Vignette pour Commission royale
    sur la recommandation du gouvernement et est appointée formellement par des lettres patentes. Pour simplifier leur identification, ces commissions portent...
    4 kio (596 mots) - 27 mars 2024 à 04:24
  • Vignette pour Commission centrale pour la navigation du Rhin
    acteurs et professions de la navigation en Europe. En créant ce comité, la Commission européenne et la CCNR souhaitent simplifier les procédures décisionnelles...
    13 kio (1 295 mots) - 8 mars 2024 à 16:35
  • Vignette pour Doctolib
    à simplifier les formalités des professionnels de santé et faciliter l’accès aux soins des patients, avec un volonté affichée de s'étendre vers la télémédecine...
    56 kio (5 510 mots) - 22 mars 2024 à 16:51
  • Vignette pour Pacte vert pour l'Europe
    Le pacte vert pour l'Europe — en anglais, European Green Deal — est un ensemble d'initiatives politiques proposées par la Commission européenne dans...
    31 kio (3 560 mots) - 24 mars 2024 à 21:14
  • Vignette pour Steam
    Steam (catégorie Logiciel pour Android)
    comme un système permettant de simplifier la diffusion de contenu. Le client devait permettre l'automatisation de la mise à jour des jeux, notamment...
    32 kio (3 659 mots) - 22 mars 2024 à 22:52
  • Pour l’article homonyme, voir Commission d'accès aux documents administratifs (Belgique). Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) Créée...
    46 kio (4 732 mots) - 22 janvier 2024 à 14:33
  • Vignette pour Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées
    La commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) est, en France, une commission de la maison départementale des personnes...
    22 kio (2 338 mots) - 1 mars 2024 à 23:58
  • composeront la commission mixte paritaire ? », 14 décembre 2023 (consulté le 14 décembre 2023) J.W avec AFP, « Commission mixte paritaire sur la loi immigration :...
    223 kio (20 491 mots) - 21 mars 2024 à 11:28
  • expirer à la fin de la session sur le site, ce qui correspond à la fermeture du navigateur. Les cookies sont largement utilisés pour simplifier la vie des...
    68 kio (9 177 mots) - 11 février 2024 à 15:13
  • Vignette pour Commission nationale du débat public
    Pour les articles homonymes, voir CNDP. La Commission nationale du débat public (CNDP) est une autorité publique qui veille au respect du droit à la participation...
    32 kio (3 710 mots) - 4 octobre 2023 à 14:55
  • Vignette pour Union européenne
    Union européenne (catégorie Page pointant vers des bases relatives à la santé)
    aborder, même pour les experts. Cette opacité pousse les États membres à donner mission à la Convention sur l'avenir de l'Europe de simplifier le fonctionnement...
    268 kio (24 741 mots) - 21 mars 2024 à 02:40
  • Vignette pour Vladimir Poutine
    Vladimir Poutine (catégorie Page pointant vers des bases relatives à la vie publique)
    de la TVA, réduction du taux des impôts sur les sociétés de 35 % à 24 %, ce qui a permis de simplifier la fiscalité et de limiter la fraude et la corruption ;...
    198 kio (20 369 mots) - 27 mars 2024 à 22:55
  • Vignette pour Microsoft
    Microsoft (catégorie Page pointant vers des bases relatives à la recherche)
    navigateur », sur European Commission - European Commission (consulté le 6 février 2020). AFP/Reuters, « La Commission européenne a imposé à Microsoft une nouvelle...
    165 kio (16 933 mots) - 25 mars 2024 à 19:14
  • Unité de transport intermodal (catégorie Support et contenant pour le transport)
    véhicules. Une UTI présente l'avantage de protéger les marchandises et de simplifier corrélativement leur emballage, et de faciliter leur transbordement d'un...
    2 kio (227 mots) - 20 novembre 2023 à 07:01
  • radiations ; leur énergie ; l'effet biologique étudié. Afin de simplifier, la Commission internationale de protection radiologique a émis des recommandations...
    5 kio (363 mots) - 25 mars 2024 à 21:21
  • Vignette pour Prolongement de la ligne E du RER d'Île-de-France à l'ouest
    afin de simplifier l'utilisation de la ligne aux voyageurs et de rendre la gare de Pont-Cardinet encore plus attractive. À la mise en service de la branche...
    115 kio (13 422 mots) - 25 mars 2024 à 16:37
  • Vignette pour Espace Schengen
    (consulté le 25 décembre 2020) « Press corner », sur European Commission - European Commission (consulté le 10 janvier 2024) (en) « Europe: Cyprus — The World...
    161 kio (15 897 mots) - 22 mars 2024 à 20:44
  • Vignette pour Suisse
    Suisse (catégorie Page pointant vers des bases relatives à la géographie)
    Accords bilatéraux II de 2004. Afin, notamment, de simplifier la gestion de ce portefeuille, l'UE et la Suisse ont engagé des négociations en vue d'un accord...
    200 kio (20 367 mots) - 26 mars 2024 à 16:01
  • Vignette pour Organisation du traité de l'Atlantique nord
    Organisation du traité de l'Atlantique nord (catégorie Page utilisant Lien pour un article existant)
    le résultat de réformes entreprises en 2010 et 2011 qui ont visé à simplifier la structure, réduire les coûts et l'adapter à l'évolution des menaces...
    252 kio (25 894 mots) - 24 mars 2024 à 13:38
  • Vignette pour Abus sexuels sur mineurs dans l'Église catholique
    Abus sexuels sur mineurs dans l'Église catholique (catégorie Affaire relative à la pédophilie dans l'Église catholique)
    Dublin. Le 20 mai 2009, le Rapport Ryan, de la commission présidée par le juge Sean Ryan (en) (Commission to Inquire into Child Abuse) dévoile que des...
    254 kio (28 668 mots) - 26 mars 2024 à 12:03
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