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selon les autres juridictions, voir Tribunal de première instance. Le Tribunal de première instance en Belgique est une juridiction belge aux compétences...13 kio (1 452 mots) - 28 janvier 2024 à 16:37- La Belgique est divisée en douze arrondissements judiciaires, où l'on trouve un procureur du Roi et ses substituts, un tribunal de première instance (dont...13 kio (1 184 mots) - 27 juin 2023 à 02:16
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Alain Hubert (catégorie Docteur honoris causa de l'université de Hasselt)climatiques, Monaco. 2009 : Docteur honoris causa, Université de Hasselt, Belgique. 2009 : Harvard Leadership Award - pour avoir adressé les questions...16 kio (1 727 mots) - 12 février 2024 à 20:48
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Shoah en Belgique recouvre les persécutions, les déportations et l'extermination subies par les Juifs durant la Seconde Guerre mondiale en Belgique. Elle...57 kio (6 707 mots) - 24 mars 2024 à 15:26
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- pourvoir en appel de la décision du Tribunal de Première instance de Tournai ayant siégé en Référé le 12/09/2012. Tirlemont, descendant de D2 prend le meilleur...70 kio (5 663 mots) - 16 juillet 2023 à 10:40
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- ), correspondant de l’Académie royale de Belgique, à Gand. Britz (J.), docteur en droit, greffier du tribunal de première instance, à Bruges. Broeckx