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- 53e législature de la Chambre des représentants de Belgique Belgische Kamer van Volksvertegenwoordigers Belgische Abgeordnetenkammer 6 juillet 2010 -...24 kio (726 mots) - 27 novembre 2023 à 19:32
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Belgique/Nationales/1987.htm http://www.ulb.ac.be/soco/cevipol/documentation/Belgique/Nationales/2003.htm « Elections 2010 - Chambre - Résultats des listes...133 kio (11 962 mots) - 8 avril 2024 à 18:56
Lumumba et l'implication éventuelle des responsables politiques belges dans celui-ci, Chambre des Représentants de Belgique, 16 novembre 2001, DOC 50 0312/006...67 kio (6 873 mots) - 17 mars 2024 à 17:14
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Parlement européen (redirection depuis Assemblée parlementaire des Communautés européennes)l'initiative législative, dont la Commission européenne a le monopole. Bien que le Parlement soit la « principale » institution de l'Union européenne (il est...86 kio (8 065 mots) - 17 avril 2024 à 13:24
d'ailleurs systématiquement obstacle pendant des décennies. La commission du suffrage universel de la Chambre des députés, dont le rapporteur est Ferdinand...122 kio (14 379 mots) - 4 avril 2024 à 13:32
officiel, n°14, p. 160. La Constitution coordonnée, Moniteur belge, n°1994021048, p. 4054. « La Chambre des représentants de Belgique », sur www.lachambre...72 kio (8 589 mots) - 29 février 2024 à 17:37
Sénat (France) (redirection depuis Sénat de France)législatif avec l'Assemblée nationale. En vertu de l'article 24 de la Constitution de la Ve République, il est le représentant des collectivités territoriales...103 kio (10 651 mots) - 8 avril 2024 à 00:44
autoritairement la politique de défense de la Belgique en Afrique, fort du soutien du roi. Article détaillé : Viol de la Belgique. Le 4 août 1914, à 8 heures...160 kio (17 333 mots) - 31 mars 2024 à 17:44- allemand En Belgique, il existe des commissions permanentes (commission de la justice, commission des affaires sociales, commission des relations extérieures...36 kio (4 379 mots) - 13 février 2024 à 23:36
- de la Belgique est traditionnellement divisée en deux grandes parties. D'une part, celle des territoires qui formeront, après 1830, le territoire de la...120 kio (16 038 mots) - 4 avril 2024 à 17:30
des services de police régit par la Chambre des représentants. Article connexe : Cellules communistes combattantes. Entre 1983 et 1985, la Belgique subi...15 kio (1 772 mots) - 8 novembre 2023 à 02:11
- après de longs et sérieux débats. La chambre a nommé une commission de cinquante-cinq membres pour examiner le projet de loi. Cette commission, où les
- députés composant la commission de la loi sur la propriété littéraire. Bien qu'ayant rédigé de texte pour une commission de la Société des gens lettres, Balzac
- d'une commission indépendante. Ont, par ailleurs, été institués une Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
- armes que de celles de la raison : que les gardes ne soient même pas doublées et qu'une députation à l'assemblée nationale lui porte cette preuve de notre