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- organisation de la Direction des assurances, etc.). À l'époque contemporaine, le Code des assurances régit les activités d'assurance ; il succède au Code monétaire...65 kio (8 603 mots) - 23 avril 2024 à 20:37
- l’assurance-vie individuelle constitue le troisième pilier de ce système. On distingue le troisième pilier A du troisième pilier B. Les assurances-vie...7 kio (856 mots) - 19 janvier 2024 à 11:55
Macif (redirection depuis Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France et des cadres et des salariés de l'Industrie et du Commerce)Aéma sous le nouveau nom de la compagnie mutualiste Abeille assurances, groupe d'assurance historique née en 1856 qui avait disparu en 2000 à la suite...25 kio (2 512 mots) - 23 novembre 2023 à 10:39
MAIF (redirection depuis Mutuelle d'Assurance des Instituteurs de France)siège est situé à Niort, dans les Deux-Sèvres. Régie par le code des assurances, elle propose historiquement ses services aux enseignants, depuis l’an...39 kio (3 867 mots) - 2 mars 2024 à 18:26- assurances. Les assurances proposaient jusque fin 2012 des tarifs préférentiels pour le sexe masculin et parfois pour le sexe féminin. Les assurances...20 kio (2 393 mots) - 5 avril 2024 à 10:25
- Matmut (redirection depuis Mutuelle d'assurance des travailleurs mutualistes)successivement des assurances des embarcations de plaisance en 1974, des assurances des risques professionnels en 1975 et des assurances de la cellule familiale...16 kio (1 506 mots) - 21 février 2024 à 15:32
de La Vie ouvrière, l'organe de la CGT : « A bas la loi fasciste des assurances sociales » car elle affaiblissait les mutuelles volontaires de prévoyance...50 kio (5 390 mots) - 9 février 2024 à 10:27
de 280 FFR place de la Bastille en 1981. L'Assurance mutuelle des motards est adhérente au Groupement des entreprises mutuelles d'assurance (GEMA), le...8 kio (747 mots) - 8 février 2024 à 13:19- code des assurances autorité de contrôle prudentiel autorité bancaire européenne « Qu'est ce qu'une compagnie d'assurances ? », sur News Assurances (consulté...1 kio (160 mots) - 20 août 2020 à 13:14
l'assurance-accidents (LAA), et l'assurance-accidents obligatoire est étendue à l'ensemble des travailleurs. En plus de la Suva, d'autres assurances peuvent...8 kio (966 mots) - 16 janvier 2024 à 17:10
Garantie mutuelle des fonctionnaires (catégorie Compagnie d'assurances ayant son siège en France)GMF noue un partenariat avec Ethias, première mutuelle belge, dans Les Assurances mutuelles d'Europe, pôle mutualiste européen. Ils lancent alors leur premier...17 kio (1 657 mots) - 12 novembre 2023 à 18:01- Pacifica est la compagnie d'assurances dommages du groupe Crédit agricole, filiale depuis 2009 de Crédit agricole assurances. Ses produits sont exclusivement...6 kio (391 mots) - 13 mars 2024 à 14:23
assurés de la Vaudoise Assurances. Le trait vertical représente l’individu. Ce logo symbolise donc l’attention que la Vaudoise Assurances veut porter à chacun...8 kio (640 mots) - 15 février 2024 à 11:14
« La sanction du défaut d'assurance », FFSA. « Code des assurances R211-7 », Légifrance. Article R. 211-7 du code des assurances (France). Article L. 121-1...68 kio (8 424 mots) - 4 avril 2024 à 15:33- Indexia Group (redirection depuis Société française d'assurances multirisques)courtier en assurances téléphonie et multimédia devient vendeur de produits multimédias neufs et reconditionnés. Aussi, la vente de produits d'assurance se fait...50 kio (4 644 mots) - 11 avril 2024 à 21:57
Caisse nationale des assurances sociales (CNAS) gère l'assurance maladie (risques maladie, maternité, invalidité, décès) et accidents du travail / maladies...3 kio (136 mots) - 12 juillet 2023 à 21:20
aux assurances, et est entrée en activité en 2000, sous sa forme juridique de société par actions. En 2022, le capital social de Cash Assurances est de...7 kio (549 mots) - 18 janvier 2024 à 16:37- AG2R La Mondiale (catégorie Compagnie d'assurances ayant son siège en France)Assurances et Arial Assurance, filiale d’AG2R La Mondiale. Création d’Arial CNP ASSURANCES, filiale commune d’AG2R La Mondiale et de CNP Assurances dédiée à...32 kio (2 925 mots) - 10 mars 2024 à 06:13
- vers un projet frère plus approprié. L'assurance-vie est une forme d'assurance. La vocation d'origine des assurances-vie est de garantir le versement d'une...36 kio (4 480 mots) - 24 mars 2024 à 20:12
- sont pas pris en charge dans ce système. Les compagnies d'assurances peuvent proposer des assurances responsabilité civile, vol incendie ou dommages tout...8 kio (901 mots) - 30 mars 2024 à 20:08
- diverses classes d’assurances, 7 à 10. chap.iii. du mode d’assurance, 11. CSect. 1. Assurances à primes fixes, 12 à 14. CSect. 2. Assurances mutuelles, 15
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- travail de destruction de l'antivol est alors facilité. Il existe quelques assurances, mais celles-ci ont des critères très strictes qui rendent caduques le
- suivant le type d’assurances : En assurances de choses : la valeur d’un bien (fixe ou fluctuante (si périssable !) selon les cas), En assurances de personnes :
- CCAMIP à l'encontre de la société CNP ASSURANCES. Cette sanction fait à la suite de l'affaire du Fonds commun de placement « Bénéfic » lancé sous 5 générations
- L'assurance maladie sociale en Suisse (assurance obligatoire des soins) est organisée par la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal). Celle-ci prévoit