DescriptionChadli Benjedid, Mohamed Abdelghani Benyoucef Benkhedda Abderrahmane Bensalem, Djelloul Khatib Etat Major Général EMG Zone Nord 1961.jpg
English: Photo taken during the war of independance of Algeria in 1961. Including several Algerian personalities: a future president of Algeria (Bendjedid), a future prime minister (Abdelghani) and the head of the Algerian government at the time (Benkhedda).
Français : Photo prise pendant la guerre d'indépendance de l'Algérie en 1961. Elle comprend plusieurs personnalités algériennes : un futur président de l'Algérie (Bendjedid), un futur premier ministre (Abdelghani) et le chef du gouvernement algérien de l'époque (Benkhedda).
Date
Source
Photo taken during the war of independance of Algeria in 1961. Place: border between Algeria and Tunisia.Author: unknown, the original is part of the archive of djelloul Khatib. It was scanned and uploaded. Djelloul Khatib authorized uploading and to be included in his wiki page
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Cette photographie algérienne, publiée pour la première fois en Algérieavant le 1er janvier 1987, se trouve dans le domaine public. La durée de protection de 10 ans, à compter du début de l'année civile qui suit la publication de l'œuvre, est expirée en application de l'article 64 de l'ordonnance 73-14 de 1973.
Bien que la loi de 1973 ait été abrogée par la loi de 1997 puis celle de 2003. Cela ne s'applique pas aux œuvres déjà tombées dans le domaine public comme stipulé dans les Dispositions Transitoires article 159 de l'ordonnance 97-10 de 1997 et article 161 de l'ordonnance 03-05 de 2003 : « Les dispositions de la présente ordonnance s’appliquent aux œuvres créées, avant la date de son entrée en vigueur, à condition qu’ils ne soient pas tombés dans le domaine public en raison de l’expiration de la durée de protection à laquelle ils étaient soumis avant cette date. »
Pour être hébergées sur Commons, toutes les œuvres doivent appartenir au domaine public aux États-Unis ainsi que dans leur pays d'origine. Le droit d'auteur de toutes les photographies algériennes publiées avant 1987 avait expiré en Algérie à la date de restauration aux États-Unis (19 avril 1998). De telles photographies sont donc actuellement dans le domaine public aux États-Unis.