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Fichier:Oshanin-sign.png

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Русский: Лев Ошанин, подпись.
Date
Source Автограф
Auteur Travail personnel

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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copyright
) et est donc dans le domaine public, car il est composé exclusivement d’informations qui sont des propriétés communes et ne contient aucune modification qui en ferait une œuvre originale.

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/png

somme de contrôle

c9a488218b0d700e8ee0760da4a307d643bff32e

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

10 263 octet

hauteur

580 pixel

largeur

1 180 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel16 avril 2023 à 04:00Vignette pour la version du 16 avril 2023 à 04:001 180 × 580 (10 kio)Materialscientisttransparent background
18 septembre 2009 à 23:48Vignette pour la version du 18 septembre 2009 à 23:481 180 × 580 (5 kio)PereslavlFoto{{Information |Description=1 |Source=2 |Date=3 |Author=3 |Permission= |other_versions= }}

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